Information Mairie
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 30 novembre 2017 à 19 h , en mairie de La Tour d'Aigues
Ordre du jour
1. Plan Local d’Urbanisme : approbation du bilan de la concertation et arrêt du projet de P.L.U.,
2. Prêt relais acquisition bâtiment VITIFRUITS,
3. Décisions modificatives au budget primitif 2017,
4. Subvention exceptionnelle Ecole Maternelle projet classe découverte,
5. Dématérialisation des actes budgétaires – convention avec l’Etat,
6. Indemnité conseil receveur municipal année 2017,
7. Convention OGEC Notre Dame utilisation des installations sportives,
8. Tarifs restaurant scolaire année 2018,
9. Garantie emprunt acquisition siège social - Association la Bourguette,
10. Acquisitions et cessions terrains de voirie,
11. Certificats d’économie d’énergie,
12. Plan de désherbage communal,
13. Demandes de subventions auprès des partenaires publics pour les dossiers d’investissement de la commune,
14. Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement année 2016,
15. Questions diverses.
1. Plan Local d’Urbanisme : approbation du bilan de la concertation et arrêt du projet de P.L.U.,
2. Prêt relais acquisition bâtiment VITIFRUITS,
3. Décisions modificatives au budget primitif 2017,
4. Subvention exceptionnelle Ecole Maternelle projet classe découverte,
5. Dématérialisation des actes budgétaires – convention avec l’Etat,
6. Indemnité conseil receveur municipal année 2017,
7. Convention OGEC Notre Dame utilisation des installations sportives,
8. Tarifs restaurant scolaire année 2018,
9. Garantie emprunt acquisition siège social - Association la Bourguette,
10. Acquisitions et cessions terrains de voirie,
11. Certificats d’économie d’énergie,
12. Plan de désherbage communal,
13. Demandes de subventions auprès des partenaires publics pour les dossiers d’investissement de la commune,
14. Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement année 2016,
15. Questions diverses.
